Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

La présente politique explique de manière transparente comment torusandtaenia collecte, utilise, conserve et protège les données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de son site, de la gestion des commandes et de la relation avec ses clients en France.

1. Responsable du traitement et champ d’application

torusandtaenia traite des données à caractère personnel lorsque vous consultez notre site, créez ou passez une commande, contactez notre service client, exercez un droit relatif à une commande ou interagissez avec certaines fonctionnalités du site.

Les traitements sont réalisés conformément aux principes applicables en France et dans l’Union européenne en matière de protection des données, notamment en matière de transparence, de limitation des finalités, de minimisation des données, de sécurité et de durée de conservation.

Marque : torusandtaenia

Adresse de contact : 1649 HARVEY RD, KAYSVILLE, UT 84037

Courriel : assistoffice@torusandtaenia.com

2. Données que nous pouvons collecter

Nous collectons uniquement les catégories de données raisonnablement nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique. Les informations concernées dépendent de la manière dont vous utilisez le site.

Données d’identification et de contact

Lorsque vous effectuez un achat ou nous contactez, nous pouvons traiter notamment votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre adresse de facturation et votre adresse de livraison.

Données relatives aux commandes

Nous pouvons traiter votre numéro de commande, les produits achetés, les quantités, le montant de la commande, les frais de livraison applicables, l’état de la commande, les informations nécessaires au suivi de la livraison ainsi que l’historique des demandes relatives aux retours, échanges ou remboursements.

Données relatives au paiement

Les paiements peuvent être traités au moyen de services de paiement proposés sur le site. Selon le moyen de paiement choisi, les données nécessaires à la transaction peuvent être traitées par le prestataire concerné. torusandtaenia traite les informations de transaction qui lui sont nécessaires pour confirmer, administrer, rembourser ou rapprocher une commande, sans prétendre contrôler les systèmes internes des établissements bancaires ou prestataires de paiement.

Données techniques et de navigation

Lors de votre navigation, certaines informations techniques peuvent être collectées, telles que l’adresse IP, le type d’appareil ou de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de certaines interactions et les données issues des cookies ou technologies similaires, selon leur nature et les choix que vous avez exprimés.

3. Pourquoi nous utilisons vos données

Selon la situation, nous pouvons utiliser les données personnelles pour les finalités suivantes :

• enregistrer, confirmer, préparer et administrer une commande ;

• organiser et suivre la livraison des produits ;

• gérer les paiements et les remboursements ;

• traiter les annulations, rétractations, retours et échanges ;

• répondre aux demandes adressées au service client ;

• gérer les signalements de produits endommagés, incorrects ou incomplets ;

• assurer le fonctionnement, la sécurité et la maintenance du site ;

• prévenir et détecter les activités frauduleuses ou abusives ;

• respecter les obligations comptables, fiscales, administratives ou légales applicables ;

• réaliser, lorsque cela est autorisé, des mesures d’audience ou des communications commerciales conformément à vos choix.

Nous ne réutilisons pas les données personnelles d’une manière incompatible avec les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf lorsque la réglementation applicable l’autorise ou qu’une information ou un consentement supplémentaire est requis.

4. Fondements du traitement

Selon la finalité concernée, le traitement de vos données repose sur le fondement approprié prévu par les règles françaises et européennes applicables en matière de protection des données.

Exécution de la commande

Certaines données sont nécessaires pour traiter votre achat, organiser la livraison, assurer le suivi de la commande, gérer une demande d’annulation, de retour ou de remboursement et répondre aux demandes directement liées à la relation commerciale.

Obligations applicables

Certaines informations peuvent être conservées ou utilisées lorsqu’elles sont nécessaires au respect d’obligations légales, comptables, fiscales ou administratives.

Intérêt légitime

Lorsque cela est permis, certaines données peuvent être utilisées pour assurer la sécurité du site, prévenir la fraude, améliorer la qualité du service ou défendre les droits et intérêts légitimes liés à l’activité, sous réserve de respecter les droits et libertés des personnes concernées.

Consentement

Lorsque votre consentement est requis, notamment pour certains cookies non essentiels ou certaines communications commerciales, vous pouvez le refuser ou le retirer conformément aux modalités mises à votre disposition. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.

5. Commandes, livraison et situations propres aux meubles

La vente de meubles peut nécessiter le traitement de données supplémentaires afin d’organiser correctement la livraison d’articles lourds ou volumineux. Les coordonnées nécessaires peuvent être utilisées pour permettre au transporteur de vous identifier, de vous informer de l’acheminement ou, lorsque cela est nécessaire, d’organiser une remise ou une prise de rendez-vous.

Transport et livraison

Selon la commande et les modalités logistiques applicables, les informations nécessaires à la livraison peuvent être transmises au transporteur chargé de l’acheminement. Les transporteurs indiqués pour nos livraisons sont DHL Express, UPS® et FedEx. Seules les données raisonnablement nécessaires à l’exécution et au suivi de la livraison sont communiquées dans ce contexte.

Les commandes sont traitées dans un délai habituel de 1 à 3 jours ouvrés. Le délai estimatif de livraison est de 5 à 15 jours pour la France. Les opérations internes des transporteurs et les éventuelles contraintes liées à la livraison de meubles volumineux ne sont pas entièrement contrôlées par torusandtaenia.

Les frais de livraison sont de 4,99 € pour les commandes inférieures à 219,99 €. À partir de 219,99 €, aucun frais de livraison n’est facturé. Les taxes et frais applicables sont inclus dans les prix affichés ; aucun frais supplémentaire non annoncé n’est demandé au titre de la commande ou de la livraison standard présentée sur le site.

Dommages, pièces manquantes et erreurs de livraison

Lorsque vous signalez un dommage de transport, un article incorrect, une pièce manquante ou un problème lié à un meuble, nous pouvons vous demander des photographies du produit, de l’emballage, des étiquettes ou des pièces concernées. Ces informations sont utilisées afin d’examiner la situation, d’organiser si nécessaire l’envoi de pièces, un retour, un échange, une réparation appropriée ou un remboursement conformément aux droits applicables.

6. Destinataires et prestataires de services

Les données personnelles ne sont accessibles qu’aux personnes et prestataires qui en ont raisonnablement besoin pour accomplir les finalités décrites dans cette politique.

Selon le service concerné, il peut notamment s’agir de prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, de services d’hébergement, de prestataires de paiement, de transporteurs, de services permettant d’assurer la sécurité du site ou d’autres prestataires nécessaires à l’exécution d’une commande.

Ces tiers peuvent traiter certaines données selon leur rôle, leurs propres obligations et les accords applicables. Nous ne prétendons pas contrôler intégralement leurs systèmes internes, leurs infrastructures ou leurs délais de traitement.

Nous ne communiquons pas vos données personnelles à des tiers pour des finalités sans rapport avec celles annoncées, sauf si vous y avez consenti ou si cette communication est nécessaire ou autorisée par les règles applicables.

7. Cookies, mesure d’audience et communications commerciales

Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, par exemple pour assurer certaines fonctionnalités, maintenir la sécurité ou mémoriser des choix indispensables à la navigation et à la commande.

Lorsque des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité nécessitent votre consentement, ils ne doivent être utilisés qu’après votre choix, conformément aux règles applicables. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos préférences au moyen des outils de gestion des cookies disponibles sur le site, lorsqu’ils sont proposés.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux fonctionnalités du site qui ne dépendent pas raisonnablement de ces cookies. Certains cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent toutefois ne pas être soumis au même mécanisme de consentement.

Communications commerciales

Lorsque nous proposons des communications commerciales par courrier électronique, elles sont envoyées conformément aux règles applicables et aux choix exprimés. Vous pouvez retirer votre consentement ou vous opposer à certaines communications commerciales selon le fondement applicable, notamment au moyen du mécanisme de désinscription disponible dans les messages concernés ou en nous contactant.

8. Conservation et sécurité des données

Durée de conservation

Nous conservons les données personnelles pendant une durée adaptée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Cette durée peut notamment dépendre de l’existence d’une relation commerciale, du traitement d’une commande ou d’un litige, ainsi que des obligations légales, comptables ou fiscales applicables.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires à la finalité concernée et qu’aucune obligation ne justifie leur conservation, elles sont supprimées, anonymisées ou archivées de manière appropriée selon la situation.

Sécurité

Nous appliquons des mesures organisationnelles et techniques adaptées à la nature des informations traitées afin de limiter les risques d’accès non autorisé, de perte, d’altération ou de divulgation. Aucun système informatique ou service de transmission de données ne pouvant être considéré comme exempt de tout risque, ces mesures sont adaptées et réévaluées en fonction des besoins et du contexte.

9. Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Dans le cadre du fonctionnement d’un site de commerce électronique, certains prestataires techniques, de paiement, de livraison ou autres services nécessaires peuvent traiter des données depuis des pays situés en dehors de l’Espace économique européen.

Lorsque des données personnelles font l’objet d’un transfert international, les mesures appropriées requises par les règles applicables en matière de protection des données doivent être mises en œuvre selon la situation, par exemple lorsqu’un mécanisme reconnu ou des garanties contractuelles appropriées sont nécessaires.

Vous pouvez nous contacter pour obtenir des informations complémentaires sur les conditions applicables aux transferts de vos données lorsque vous êtes concerné par un tel traitement.

10. Vos droits concernant vos données personnelles

Sous réserve des conditions prévues par les règles françaises et européennes applicables, vous pouvez disposer de plusieurs droits concernant vos données personnelles.

Droit d’accès : demander si des données vous concernant sont traitées et obtenir les informations auxquelles vous avez droit.

Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.

Droit à l’effacement : demander la suppression de certaines données lorsque les conditions applicables sont réunies.

Droit à la limitation : demander la limitation de certains traitements dans les situations prévues par les règles applicables.

Droit d’opposition : vous opposer à certains traitements lorsque ce droit est applicable.

Droit à la portabilité : recevoir certaines données dans un format approprié ou demander leur transmission lorsque les conditions sont réunies.

Retrait du consentement : retirer à tout moment un consentement donné pour un traitement qui repose sur celui-ci.

Pour exercer un droit, vous pouvez écrire à assistoffice@torusandtaenia.com en précisant la nature de votre demande. Nous pouvons demander des informations raisonnablement nécessaires pour vérifier votre identité lorsque cela est justifié afin d’éviter qu’une personne non autorisée accède à vos données.

Vous disposez également du droit de saisir l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données lorsque vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas les règles applicables.

11. Retours, remboursements et données associées

Dans le cadre d’une demande de rétractation, de retour ou de remboursement, nous traitons les informations nécessaires pour identifier la commande, communiquer avec vous, examiner la demande, organiser le retour lorsque cela est nécessaire et exécuter le remboursement applicable.

Le délai de rétractation applicable est de 14 jours. Lorsqu’une rétractation est valablement exercée, les sommes reçues, y compris les frais correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé, sont remboursées au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de la décision de rétractation. Pour les ventes de biens, le remboursement peut être différé uniquement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Lorsque le remboursement peut être exécuté, notre traitement interne prend généralement 3 à 5 jours ouvrés, sans modifier le délai légal maximal applicable. Après émission du remboursement, la banque, l’émetteur de la carte ou le prestataire de paiement peut nécessiter environ 5 à 10 jours ouvrés supplémentaires pour afficher les fonds. Ce délai externe n’est pas entièrement contrôlé par torusandtaenia.

Les informations détaillées concernant l’exercice du droit de rétractation, les conditions de retour, les meubles volumineux, les produits assemblés et les remboursements sont présentées dans notre politique de retour, d’échange et de remboursement.

12. Contact et demandes relatives à la confidentialité

Pour toute question concernant cette politique, l’utilisation de vos données personnelles, vos préférences ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter notre service client aux coordonnées suivantes :

Marque : torusandtaenia

Adresse : 1649 HARVEY RD, KAYSVILLE, UT 84037

Courriel : assistoffice@torusandtaenia.com

Téléphone : +1 (385) 163-2218

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00, hors jours fériés.